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Article 1 : UTILISATION DU CONTENU DU SITE INTERNET
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Article 2 : MENTIONS LÉGALES
1. Editeur du site :
Le site internet accessible à l’adresse www.cytadel.fr est édité et exploité par la société identifiée ci-dessous :
JETPULP SAS
12 avenue Tony Garnier
69007 LYON
France
Tél : 04.37.43.12.60
Fax : 04.37.43.12.69
Web : www.jetpulp.fr
e-mail : contact@jetpulp.fr
SAS au capital de 222 222 €
RCS 419 623 152 LYON
SIREN 419 623 152
APE 6202 A
N°intracommunautaire : FR73419623152
2. Hébergement du site :
Cytadel
12 avenue Tony Garnier
69007 LYON
France
Tél : 04.37.43.12.63
Web : www.cytadel.fr
e-mail : contact@cytadel.fr
Article 3 : LOI INFORMATIQUE ET LIBERTE
1. Conformément à la loi n°2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel, modifiant la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, ce site est déclaré auprès de la CNIL sous le numéro d’enregistrement 1037726, au titre de la collecte de données personnelles que nous réalisons dans le cadre de l’utilisation de notre site par les visiteurs.
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Il est possible que nous souhaitions exploiter vos informations personnelles à d’autres fins que celles spécifiées au moment de leur collecte. Dans ce cas nous vous contacterons préalablement afin d’obtenir votre autorisation.
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7. Conformément aux lois n°82-652 du 29 juillet 1982, n°2004-575 du 21 juin 2004 et la décision 2004-496 DC du 10 juin 2004, toute personne physique ou morale nommée ou désignée sur le site www.cytadel.fr, dispose d’un droit de réponse, sans préjudice des demandes de correction ou de suppression du message.
La demande d’exercice du droit de réponse, adressée au directeur de publication, doit être présentée au plus tard dans un délai de trois mois à compter de la mise à disposition du public du message justifiant cette demande. Le demandeur doit préciser les imputations sur lesquelles il souhaite répondre et la teneur de la réponse qu’il se propose d’y faire. Cette insertion est gratuite et effectuée dans les trois jours à compter de la date de réception.
8. Selon les articles 38 et 40 de la loi n°2004-801 du 6 août 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données vous concernant.
Ce droit peut s’exercer, sous preuve de votre identité, par courriel à l’adresse contact@jetpulp.fr ou par courrier à l’adresse suivante : JETPULP Direction de la publication, 12 avenue Tony Garnier, 69007 LYON.
9. Objectifs des cookies utilisés sur le site
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Article 4 : DROIT D’AUTEUR ET PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
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